Cosne-Cours-sur-Loire. 15 mai – Conseil communautaire Cœur de Loire. Le conseil communautaire Cœur de Loire se réunira en séance, jeudi 15 mai, à 19 heures, à la salle des fêtes de Donzy.
Ordre du jour : approbation des procès-verbaux des séances du 27 mars et 15 avril.
Finances. Approbation du compte de gestion 2024 ; approbation du compte administratif 2024 ; affectation des résultats 2024 ; bilan des acquisitions et des cessions immobilières 2024 ; office de tourisme Bourgogne Cœur de Loire, approbation du budget primitif 2025, du compte administratif 2024 et du compte de gestion 2024 ; admission en Non-Valeur 2025, budget assainissement ; ressources humaines : encaissement cotisations médecine ; mandat donné au Centre de gestion de la Nièvre pour la réalisation d’un marché en assurance statutaire ; tableau des effectifs et précisions d’emploi.
Administration générale. Commission locale d’information (CLI) du centre nucléaire de production d’électricité de Belleville-sur-Loire, désignation de nouveaux membres.
Unité de production culinaire. Restauration scolaire, mise en place d’une tarification sociale et modification du règlement de fonctionnement ; unité de production culinaire, demande de subvention à la région Bourgogne Franche-Comté pour des contenants réutilisables.
École de musique. Signature d’une convention avec RESO pour l’année 2025 ; adoption des tarifs pour la rentrée scolaire 2025/2026 ; modification du règlement intérieur pour la rentrée scolaire 2025/2026.
Action sociale. ALSH de Neuvy-sur-Loire, adoption des nouveaux tarifs et modification du règlement intérieur.
Gemapi. Convention partenariale et financière (2024-2026) pour le financement du poste d’animateur agroenvironnemental et du suivi renforcé des captages d’eau potable associé à l’animation agricole du Contrat Territorial Vrille Nohain Mazou ; convention partenariale et financière (2024-2026) pour la mutualisation et le financement du poste d’animateur agroenvironnemental associé à l’animation agricole du Contrat Territorial Vrille-Nohain-Mazou et des Nièvres et du Riot ; demandes de subventions pour le suivi renforcé des eaux brutes des captages d’eau potable dans le cadre de l’animation agricole auprès de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne ; pour l’organisation de journées techniques auprès des agriculteurs ; pour la réalisation d’inventaires faunistiques et floristiques avant travaux ; pour les travaux de rétablissement de la continuité écologique.
Mobilité. Demande de subvention Fonds Verts 2025, développer les mobilités durables en zone rurale ; SCoT, adhésion à Communes forestières de France ; Optimisation des financements : Contrat Cadre de partenariat, approbation de l’avenant n° 2 à la seconde programmation (2024-2027) du contrat 2021-2027. Questions diverses.
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